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Marques déposées par MARDUEL Christine
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DOMAINE DE MUSSY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MUSSY
MARDUEL Christine

Numéro de dépôt :
3003050
Date de dépôt :
19/01/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE MUSSY

Déposée le 19 janvier 2000 par MARDUEL Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE MUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est MARDUEL Christine, domicilié(e) " Mussy ", 69620 ST-LAURENT-D'OINGT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARDUEL Christine - France.

La marque DOMAINE DE MUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MUSSY est expirée depuis le 19 janvier 2010.

MARDUEL Christine a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Louis


MARDUEL Christine - " Mussy ", 69620 ST-LAURENT-D'OINGT - France


MARDUEL Christine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée BEAUJOLAIS.